Présentation de la marque LES 15 FAMILLES D'EUROPE
Déposée le 12 novembre 2001 par GROSZ MICHEL et PARTCHAM ARNAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES 15 FAMILLES D'EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-51 du 21 décembre 2001.
Les déposants sont GROSZ MICHEL, domicilié(e) 66 AVENUE EMILE BIECKERT, 06000 NICE - France et PARTCHAM ARNAUD, domicilié(e) 11 rue CAFFARELLI, 06000 NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTCHAM ARNAUD - France.
La marque LES 15 FAMILLES D'EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 15 FAMILLES D'EUROPE est expirée depuis le 12 novembre 2011.
GROSZ MICHEL - 66 AVENUE EMILE BIECKERT, 06000 NICE - France
PARTCHAM ARNAUD - 11 rue CAFFARELLI, 06000 NICE - France
PARTCHAM ARNAUD - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16
Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51
Jeux, jouets Cartes à jouer - fournitures scolaires Produits de l'imprimerie. Malles et valises, cartables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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